Le financement de camions possède son propre vocabulaire.
Lorsqu'il est question de votre camion, c'est vous l'expert, mais lorsqu'il s'agit de financement de camions? Nous avons dressé une liste de termes sur le financement de camions indiqués ci-dessous afin de vous permettre de prendre des décisions éclairées pour faire prospérer votre entreprise ou gérer votre flotte de façon plus efficace.
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A
Acte de vente
Un document émis par un fabricant ou un fournisseur démontrant que l'équipement a été vendu à l'acheteur.
Actifs
Utilisé sur un bilan pour classer les éléments pour lesquels l'entité a déjà ou a droit, tels qu'argent comptant, comptes à recevoir et équipements acquis.
Affiliée
Une société ayant une propriété corporative commune ou dirigée en commun avec une autre société. Par exemple, SfCD et Freightliner LLC seraient considérés des affiliés en raison de leur propriété commune.
Ajouts
Les caractéristiques et les améliorations qui peuvent être installées sur l'équipement.
Annexe de bail
Une annexe au bail principal dans laquelle es termes du bail et l'équipement spécifique sont stipulés. L'équipement supplémentaire peut être loué en exécutant les cédules de bail supplémentaires
Amortissement
Rembourser une dette graduellement, habituellement par des versements périodiques du capital et des intérêts.
Arrérages (versements)
Dans le cas d'un contrat de location, le premier versement ou paiement est dû 30 jours après la date de livraison, Contraire de versement anticipés.
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B
Bail à JVM (Juste valeur marchande) - Crédit-bail non plafonné
Un véritable bail à des fins fiscales. La JVM es un contrat de location à montant fixe, ce qui signifie qu'à la fin du bail, le client n'a aucune obligation envers Services financiers - Camions Daimler que de retourner les biens loués et de rencontrer toute exigence de retour de véhicule spécifique.
Bail Option
Aussi connu comme un contrat de location TRAC, est un contrat de crédit-bail non plafonné où le montant résiduel est fixé et garanti à Services financiers - Camions Daimler. Le bailleur peut encore traiter cela comme un véritable bail. Tout écart entre résiduel réservé et réalisé est de la responsabilité du locataire. Consultez votre comptable ou conseiller fiscal pour toutes les incidences comptables ou fiscales.
Bail TRAC, Bail Option
Un contrat de crédit-bail non plafonné où le montant résiduel est fixé et garanti à Services financiers - Camions Daimler. Le bailleur peut encore traiter cela comme un véritable bail. Tout écart entre résiduel réservé et réalisé est de la responsabilité du locataire. Consultez votre comptable ou conseiller fiscal pour toutes les incidences comptables ou fiscales.
Bénéficiaire
Une personne qui bénéficie d'un acte d'une autre personne; par exemple, la personne désignée pour recevoir la propriété en vertu d'une police d'assurance ou détenue en fiducie.
Bien offert en garantie
Équipement ou autres actifs tangibles tel que maison, automobile ou valeurs mobilières transportées en gage pour un prêt ou une autre obligation.
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C
Calendrier/Cédule de paiements
Un addenda à la location principale, stipulant l'équipement et les durées spécifiques de la location.
Capital
Le montant de prêt original payé par l'emprunteur au prêteur. Aussi appelé produit de prêt.
Cautionnement permanent
Cautionnement par une ou plusieurs parties garantissant tout endettement actuel et futur.
Cautionnement personnel
Un document détenu par la société de crédit dans le cours d'une transaction financière lui permettant de poursuivre une personne pour un paiement dans l'avènement d'un manquement de la part du client.
Certificat d'impôt au prorata
Un document émis par les autorités provinciales à certaines entités qui ne sont pas dans l'obligation de payer de taxes de vente provinciales.
Certificat du secrétaire (Résolution de l'entreprise)
Preuve formelle que le Conseil d'administration d'une société a adopté une résolution.
Contrat à versements reportés
Un contrat qui procure la possibilité de sauter des versements au cours des périodes d'affaires ralenties ou interrompues pour le client.
Contrat de crédit-bail plafonné
(1) Une entente de location en vertu de laquelle le locataire (client) n'assume aucune responsabilité relativement à la valeur de
l'équipement à la date de maturité de la location, en présumant de l'usure normale.
(2) Un contrat de location de véhicule selon lequel le
locateur absorbe le risque de la valeur résiduelle en entier.
(3) Un contrat de location par lequel le locataire a une responsabilité de
condition de retour, mais non résiduelle.
Contrat de crédit-bail (non plafonné)
(1) Tout contrat de crédit-bail en vertu duquel le preneur (notre client) est responsable de la valeur résiduelle de l'équipement à l'échéance du contrat de crédit-bail; si l'équipement est vendu à un prix inférieur à la valeur résiduelle, le preneur sera responsable de la difféence mais si l'équipement est vendu à un montant supérieur à la valeur résiduelle, le preneur l'excédent sera versé au preneur.
(2) Un contrat de crédit-bail en vertu duquel le preneur est responsable du montant résiduel à la fin du terme du bail.
Contrat de location-acquisition
À des fins de comptabilité, un contrat de location selon lequel le locataire est requis de démontrer les biens loués sur son bilan. Le montant inscrit est le moindre des coûts des biens loués ou la valeur actuelle des versements de location minimum, à moins que ce ne soit autrement requis par les lois ou les principes de comptabilité généralement admis.
Contrat de location-exploitation
À des fins de comptabilité, un contrat de location selon lequel le locataire n'est pas requis de démontrer les biens loués sur son bilan.
Contrat de vente à tempérament au détail
Un contrat par lequel le client achète le véhicule en tant que propriétaire, finançant une partie du prix d'achat et en octroyant un droit de sûreté sur le véhicule à la source de financement.
Contre-garantie corporative
Garantie par une société affiliée (généralement par la corporation-mère) du prêteur afin de minimiser le risque de l'emprunteur en cas de défaut.
Coût capitalisé
Le coût de l'équipement à louer plus tous les autres coûts initiaux directs qui peuvent être capitalisés.
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D
Date de prise d'effet
La date de signature du contrat par le client. Utilisé pour lier légalement le client au contrat.
Délai de grâce
Une période de temps après la date d'échéance pendant laquelle le prêteur accepte de recevoir un versement mensuel sans pénalité.
Demande
Un document rempli par un client potentiel renfermant des renseignements au sujet du client et de l'équipement qu'il désire acheter.
Détenteur de privilège
Personne ou société ayant un droit de sûreté sur le véhicule financé ou d'autres biens jusqu'au remboursement du contrat ou que d'autres conditions spécifiées soient remplies.
Dette
Une obligation découlant de l'emprunt d'argent ou d'un achat sur une période de temps de biens ou de services et pouvant inclure des versements en vertu d'un contrat de location.
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E
Échéance
Date à laquelle le capital ou un montant partiel du capital d'une dette ou d'une obligation devient dû et exigible.
Échéance de location
Fin de la durée de location.
Entreprise individuelle
Une forme d'entreprise dans laquelle une personne possède tous les actifs de l'entreprise. Le propriétaire unique est personnellement responsable de toutes les dettes de l'entreprise. Aucune personne morale n'est créée, seulement un s/n (le nom de la personne faisant affaire sous le nom).
Équipements
Actifs tangibles tels que tracteurs, camions, remorques.
États financiers
Rapport présentant la situation financière de l'entreprise : bilan, état des résultats, état des mouvements de trésorerie et notes complémentaires.
Exonération de taxe sur les ventes
Un document émis par les autorités fiscales à certaines entités qui ne sont pas tenues de payer des taxes, comme les municipalités et les organismes religieux.
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F
Facteur de taux
Un montant du pourcentage qui, lorsqu'il est multiplié par le coût de l'équipement d'origine, produit la location mensuelle.
Faillite
Une action prise par une partie pour protéger légalement le reste de ses actifs en déclarant qu'il ne peut plus payer ses factures. Habituellement, dans cette situation, les obligations dépassent les éléments d'actif.
Frais de retard
Des frais qui sont imputés si le versement n'est pas effectué à la date d'échéance ou dans la période de grâce spécifiée. Consultez votre contrat spécifique au sujet des détails.
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G
GAP
Abréviation en anglais de Protection garantie de l'automobile ou Protection de solde déficitaire. Un contrat qui élimine ou réduit l'obligation monétaire entre la valeur monétaire réelle du véhicule et le montant de remboursement sur un contrat de détail ou une location lorsque le véhicule est jugé une perte totale ou qu'il a été volé.
Garant
La partie qui promet d'effectuer les versements au prêteur dans le cas où l'emprunteur ne respecterait pas ses engagements.
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H
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I
Intérêt
La différence entre le total des versements de prêt et le montant de prêt original (capital) excluant toute dépense de tiers.
Intérêt simple
Intérêt sur le capital original, calculé seulement sur le solde impayé et payé périodiquement au cours de la durée de contrat. L'intérêt accumulé n'est pas compris dans les calculs subséquents.
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J
Juste valeur marchande
(1) Prix actuel du marché pour une pièce ou genre d'équipement.
(2) Valeur réelle du marché en dollars d'un véhicule loué à l'échéance du bail (peut aussi porter le nom de valeur réalisée).
(3) Montant théorique de location périodique qui devrait être payée pour un bien.
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K
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L
Locataire
(1) La partie qui utilise l'équipement dans une transaction de location et qui effectue des versements périodiques au propriétaire ou au locateur.
(2) Locataire de véhicule loué.
Location
(1) Une forme de financement dans lequel un locataire peut utiliser de l'équipement au cours d'une période de temps en contrepartie de versements périodiques effectués au locateur.
(2) Un contrat par lequel le propriétaire d'un véhicule cède le droit de louer et de posséder le véhicule à une autre partie.
Location principale
Un contrat de location principale qui permet des locations multiples au même locataire en recourant à un addenda de nomenclature de location.
Lois sur l'usure
Les lois provinciales gouvernant le taux d'intérêt maximum qui peut être imputé à un client d'une province sur des types de prêt en particulier. Ces lois ont tendance à s'appliquer principalement aux biens de consommation mais, selon la loi provinciale, pourraient également s'appliquer aux biens commerciaux.
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M
Manquement
Une condition dans laquelle le client ne remplit pas entièrement ses obligations contractuelles.
Mauvaises créances
Radiation reliée à des versements non effectués et à des versements futurs escomptés.
Mouvements de trésorerie
(1) Une mesure des liquidités de l'organisation qui compare les rentrées et les sorties d'argent, souvent démontrée par l'addition de la charge calculée aux revenus nets.
(2) Bénéfice après impôt plus charges calculées (dépréciation).
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N
Note de couverture
Un contrat d'assurance qui procure une protection temporaire jusqu'à ce que le contrat permanent puisse être établi.
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O
Obligation
Une obligation imposée par la loi ou par contrat; toute promesse ou tout contrat écrit relativement au paiement d'argent ou à la réalisation de certaines choses.
Obsolescence (Dépréciation)
L'état dans lequel l'équipement n'a plus de valeur pour des acheteurs potentiels. S'applique communément aux ordinateurs et aux équipements de haute technologie.
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P
Partenaire
Un membre d'un partenariat. Fait habituellement référence à un associé commandité, mais pourrait aussi être utilisé pour faire référence à un associé commanditaire.
Perte
Insuffisance de l'actif découlant de la vente d'équipements. Le traitement fiscal peut être sur le capital ou régulier, selon le type de propriété et la période.
Plafond (Cap)
Plafond sur le taux d'intérêt maximum d'un prêt ou d'un emprunt pouvant varier d'une province à une autre.
PPSA
Abréviation en anglais de Personal Property Security Act utilisée dans les provinces régies par la common law en vertu duquel les prêteurs enregistrent leur droit de sûreté sur les biens en garantie et les créanciers en particulier. Expression correspondante au Québec : le RDPRM.
Prêteur
La partie qui prête l'argent à l'emprunteur.
Privilège
Un droit de sûreté sur la propriété afin de protéger le prêteur dans le cas d'un manquement.
Procuration
Un acte par lequel une personne désigne une autre personne en tant qu'agent et lui confère l'autorité d'effectuer certains actes en son nom.
Prolongations
Le processus de reporter un versement mensuel spécifique en contrepartie de frais de prolongation et d'une promesse de paiement à une date ultérieure faite par l'emprunteur.
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Q
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R
Rachat
Le montant que le locataire doit payer au locateur pour terminer prématurément une location. Habituellement calculé pour inclure la récupération des taxes et les pertes de revenus.
Référence de solvabilité
Les banques et les fournisseurs inscrits sur la demande de crédit. Les prêteurs peuvent communiquer avec eux pour vérifier les habitudes de paiement des demandeurs.
Remboursement
Le montant dû à ce jour, pour résilier le compte de prêt et révoquer le titulaire de privilège.
(1) Pour libérer le titre dans les cinq jours ouvrables, SfCD doit obtenir un remboursement sous forme de fonds certifiés (à savoir, par mandat, traite bancaire, chèque certifié).
(2) S'il s'agit d'un chèque personnel/commercial, SfCD conserve le titre pour une durée de 30 jours.
Reprise de possession
La situation dans laquelle un prêteur réclame et retire physiquement l'équipement du contrôle de l'emprunteur; habituellement en raison d'un manquement.
Résolution de l'entreprise
Un document signé par un dirigeant autorisé de l'entreprise (habituellement un secrétaire de direction), désignant les représentants de la société qui peuvent signer des engagements légaux.
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S
Secrétaire de direction
Un dirigeant chargé de la tenue des dossiers de l'entreprise et de la correspondance officielle, et remettant et recevant des avis, contresignant des documents, etc.
Société
Une entité composée d'un ou plusieurs actionnaires qui ne sont pas personnellement responsables des obligations de la société. Puisqu'une société est considérée distincte de ses actionnaires, une société peut intenter un procès en son propre nom et être poursuivie, et est également une entité imposable.
Société à responsabilité limitée (SARL)
Une société commerciale hybride en vertu de laquelle les propriétaires (connus sous le nom de membres ou de directeurs) ne sont pas tenus comme étant responsables personnellement des obligations de la société.
Un avantage supplémentaire conféré à ce genre de société est qu'elle n'est pas considérée comme une entité imposable.
Société en commandite simple
Une société à commandite simple est un partenariat composé d'un ou de plusieurs associés commandités, chargés de la gestion de l'entreprise et qui sont personnellement responsables des dettes de la société, et où l'un ou plusieurs associés commanditaires fournissent un apport en capital et partage les profits, mais ne prennent pas part à la gestion de l'entreprise et n'ont aucune responsabilité personnelle vis-à-vis les obligations de la société en commandite.
Société en nom collectif
Une entreprise non constituée en société détenue par deux ou plus de deux personnes ou entités. Normalement, tout partenaire peut signer des contrats au nom du partenarait et chaque partenaire est juridiquement lié par les obligations du partenariat. Les partenaraits sont des entités non imposables; tous les gains et les pertes sont imputés aux partenaires.
Société exonérée d'impôt
Une société qui peut émettre ou produire des obligations exemptes d'impôt.
Société filiale de crédit
Une société distincte qui est une affiliée du fabricant qui finance des produits fabriqués par le fabricant.
Société mère
Une société qui détient au moins une société filiale.
Solde déficitaire
La différence entre un montant dû en vertu du contrat ou de la location et le produit net reçu de la vente de l'équipement.
Suite de versements
Le montant global des locations en vertu d'un contrat de location.
S/N
Abréviation de « faisant affaire sous le nom de. » Nom commercial utilisé par une personne ou une entreprise (par exemple, Jean Tremblay s/n Emballages Tremblay), qui n'est pas reconnue en tant que personne morale distincte.
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T
Taux fixe
Taux fixé pour une durée de prêt à la date de la signature du contrat de prêt.
Taux flottant
(1) Un taux d'intérêt de client qui est lié au taux des intérêts bancaires ou du marché reconnu à l'échelle nationale. Il existe plusieurs variations du taux flottant mais le plus usuel chez SfCD est le taux entièrement flottant, ce qui signifie que le taux du client varie toutes les fois que le taux national désigné varie également.
(2) Le taux d'intérêt qui fluctue avec un indicateur économique, tel le taux préférentiel. Utilisé pour déterminer les ajustements dans les contrats à taux flottant.
Taxe de vente
Une taxe locale ou d'État sur la vente d'équipements ainsi que d'autres biens commerciaux. Aussi appelé taxe d'utilisation dans certains cas.
Terme
Le nombre de mois à partir de la date de prise d'effet du contrat jusqu'à la résiliation.
Titre juridique/Titre de propriété
Un document qui certifie qui est le propriétaire juridique d'une pièce d'équipement.
Transfert électronique de fonds (TEF)
Mouvement de fonds par voie électronique.
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U
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V
Valeur acquise (Valeur capitalisée)
La valeur prévue à une date de paiement à venir ou d'une série de paiements qui sont investis à un taux spécifié jusqu'à la date à venir.
Valeur résiduelle
(1) Valeur en dollars estimée du véhicule loué à la date d'échéance de la location, déterminée à la date de prise d'effet de la location.
(2) La valeur estimée future de l'équipement faisant l'objet de la location.
Versements accélérés
Des versements initiaux plus élevés réduisent le capital d'un grand pourcentage, entraînant ainsi des versements plus petits et une valeur nette rehaussée au cours de la dernière portion du contrat.
Versement anticipé
Premier versement exigible à la livraison.
Versements anticipés
Fait référence aux versements recueillis au début de chaque période plutôt qu'à la fin. Contraire d'arrérages.
Versement arriéré
Premier versement exigible 30 jours après la livraison.
Versements de location
Aussi appelé bail. Le montant que le locataire paye au locateur en contrepartie de l'utilisation de l'équipement loué.
Versement forfaitaire
(1) Le versement unique forfaitaire en vertu du contrat de détail.
(2) Un versement important à la fin du prêt permettant des versements inférieurs auparavant.
Versement initial
Argent payé par l'emprunteur pour l'achat de l'équipement afin de réduire le montant du financement.
Versement mensuel
Montant dû à tous les mois sur le contrat.
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